SCI CLOE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 137 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLOE est une SCI immatriculée le 16 janvier 2003 sous le numéro SIREN 444 941 090. Son siège social est situé TRA du Mas de Miraman 89, 30000 Nîmes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par DANIEL POSTEL, gérant.
Fiche d'identité de SCI CLOE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOE
- SIREN
- 444 941 090
- SIRET (siège)
- 444 941 090 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR74444941090Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 444 941 090
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 23 mai 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 137 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2003
- Siège social
- TRA du Mas de Miraman 89, 30000, Nîmes
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOE
ACQUISITION GESTION EXPLOITATION LOCATION MOBILIERES ET IMMOBILIERES.
Finances de SCI CLOE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOE
INSEEÉtablissements de SCI CLOE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 30000 NîmesSiègeActif
444 941 090 00037 · ouvert le 01 avril 2025 · NAF 6820B
- 30320 MARGUERITTESFermé
444 941 090 00011 · ouvert le 16 janvier 2003 · NAF 702C
- 30320 MARGUERITTESFermé
444 941 090 00029 · ouvert le 16 janvier 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOE
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CLOE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/03875
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025013298
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/04538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Taxe
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-10.737
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 avril 2016 · N° 14-15.860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
- création
Date d'effet : 16 janvier 2003
Questions fréquentes sur SCI CLOE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOE est 444 941 090. Le SIRET de son siège social est 444 941 090 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74444941090.
Qui dirige SCI CLOE ?
SCI CLOE est dirigée par DANIEL POSTEL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOE ?
Le siège social de SCI CLOE est situé TRA du Mas de Miraman 89, 30000 Nîmes.
SCI CLOE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOE.
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