SCI CLOE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 850 €
- Effectif
- Non publié
SCI CLOE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2017, identifiée par le SIREN 832 331 177. Son siège social est situé 1 Imp de Beauregard, 54000 Nancy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN-PHILIPPE DUVAL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOE
- SIREN
- 832 331 177
- SIRET (siège)
- 832 331 177 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR46832331177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 832 331 177
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 850 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 2017
- Siège social
- 1 IMP DE BEAUREGARD, 54000, NANCY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOE
acquisition de tous biens et droits immobiliers, gestion, administration et exploitation par bail, location ou autrement des biens et droits acquis ou reçus par la société.
Finances de SCI CLOE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOE
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (02 octobre 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI CLOE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 54000 NANCYSiègeActif
832 331 177 00028 · ouvert le 17 septembre 2017 · NAF 6820B
- 54000 NANCYFermé
832 331 177 00010 · ouvert le 17 septembre 2017 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOE
INPIComptes annuels de SCI CLOE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOE. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pAC - Contentieux
Décision du 23 mars 2026 · N° 24/03875
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 07 janvier 2026 · N° 25/05751
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025013298
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/04538
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Taxe
Décision du 20 décembre 2023 · N° 23/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 juin 2017 · N° 16-10.737
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 05 avril 2016 · N° 14-15.860
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nancy
Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Marie-Aude, Germaine, Marguerite ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : DUVAL Jean-Philippe, Georges, Patrice
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-10-02 · Début d'activité : 2017-09-17
- création
Date d'effet : 02 octobre 2017
Questions fréquentes sur SCI CLOE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOE est 832 331 177. Le SIRET de son siège social est 832 331 177 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46832331177.
Qui dirige SCI CLOE ?
SCI CLOE est dirigée par JEAN-PHILIPPE DUVAL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOE ?
Le siège social de SCI CLOE est situé 1 Imp de Beauregard, 54000 Nancy.
SCI CLOE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOE.
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