SCI CLOETAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 518 675 194, SCI CLOETAN est une société civile créée le 9 décembre 2009. Elle est domiciliée 5 Pl du Puech, 34150 Aniane. Son activité principale relève du code NAF 6832A. CLAIRE BLEUZE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOETAN
INSEE- Dénomination
- SCI CLOETAN
- SIREN
- 518 675 194
- SIRET (siège)
- 518 675 194 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR94518675194Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 675 194
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6832A
- Date de création
- 09 décembre 2009
- Siège social
- 5 PL DU PUECH, 34150, ANIANE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOETAN
Acquisition administration et gestion de tous immeubles.
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Finances de SCI CLOETAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOETAN
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (09 décembre 2009) · 16 ans
Établissements de SCI CLOETAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 34150 ANIANESiègeActif
518 675 194 00014 · ouvert le 02 décembre 2009 · NAF 6832A
Documents juridiques de SCI CLOETAN
INPIComptes annuels de SCI CLOETAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOETAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOETAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOETAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOETAN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOETAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOETAN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-12-09 · Début d'activité : 2009-12-02
- création
Date d'effet : 09 décembre 2009
Questions fréquentes sur SCI CLOETAN
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOETAN ?
Le numéro SIREN de SCI CLOETAN est 518 675 194. Le SIRET de son siège social est 518 675 194 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94518675194.
Qui dirige SCI CLOETAN ?
SCI CLOETAN est dirigée par CLAIRE BLEUZE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOETAN ?
Le siège social de SCI CLOETAN est situé 5 Pl du Puech, 34150 Aniane.
SCI CLOETAN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOETAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOETAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOETAN.
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