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SCI CLOGOT

Active
Siren479 440 562SCI38100 GRENOBLECréée le 09 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 440 562, SCI CLOGOT est une SCI créée le 9 novembre 2004. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Pascal, 38100 Grenoble. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER BRUNEL en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLOGOT

Dénomination
SCI CLOGOT
SIREN
479 440 562
SIRET (siège)
479 440 562 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72479440562Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 440 562
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 novembre 2004
Siège social
11 RUE PASCAL, 38100, GRENOBLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOGOT

Gestion immobilière

Finances de SCI CLOGOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOGOT

OB

OLIVIER BRUNEL

Autre

Depuis la création (09 novembre 2004) · 21 ans

SR

SYLVIE RAJA

Autre

Depuis la création (09 novembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI CLOGOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38100 GRENOBLESiègeActif

    479 440 562 00011 · ouvert le 29 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOGOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 novembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOGOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOGOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOGOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOGOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOGOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOGOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOGOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI CLOGOT

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOGOT ?

Le numéro SIREN de SCI CLOGOT est 479 440 562. Le SIRET de son siège social est 479 440 562 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72479440562.

Qui dirige SCI CLOGOT ?

SCI CLOGOT est dirigée par OLIVIER BRUNEL, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOGOT ?

Le siège social de SCI CLOGOT est situé 11 rue Pascal, 38100 Grenoble.

SCI CLOGOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOGOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOGOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOGOT.

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