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SCI CLOITRE

Active
Siren378 296 495654034980 MONTFERRIER-SUR-LEZCréée le 21 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions18 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
304,9 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 296 495, SCI CLOITRE est une 6540 créée le 21 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve Che de l’Ayre des Masques, 34980 Montferrier-sur-Lez. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY CLOITRE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLOITRE

Dénomination
SCI CLOITRE
SIREN
378 296 495
SIRET (siège)
378 296 495 00013
N° TVA intracommunautaire
FR70378296495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 296 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juin 1990
Siège social
CHE DE L’AYRE DES MASQUES, 34980, MONTFERRIER-SUR-LEZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOITRE

TTES ACTIVITES CONCERNANT LES SOCIETES CIVILES IMMOBILIERES

Finances de SCI CLOITRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOITRE

TC

THIERRY CLOITRE

Gérant

Depuis la création (21 juin 1990) · 36 ans

Établissements de SCI CLOITRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34980 MONTFERRIER-SUR-LEZSiègeActif

    378 296 495 00013 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOITRE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI CLOITRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOITRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOITRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOITRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOITRE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOITRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOITRE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 juin 1990

Questions fréquentes sur SCI CLOITRE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOITRE ?

Le numéro SIREN de SCI CLOITRE est 378 296 495. Le SIRET de son siège social est 378 296 495 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70378296495.

Qui dirige SCI CLOITRE ?

SCI CLOITRE est dirigée par THIERRY CLOITRE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLOITRE ?

Le siège social de SCI CLOITRE est situé Che de l’Ayre des Masques, 34980 Montferrier-sur-Lez.

SCI CLOITRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOITRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOITRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOITRE.

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