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SCI CLOS BUISSON

Active
Siren497 869 321SCI38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINCréée le 04 mai 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS BUISSON est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mai 2007, identifiée par le SIREN 497 869 321. Le siège social de l'entreprise se trouve 445 rue Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par FABIEN CELLINI en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CLOS BUISSON

Dénomination
SCI CLOS BUISSON
SIREN
497 869 321
SIRET (siège)
497 869 321 00016
N° TVA intracommunautaire
FR35497869321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 497 869 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
04 mai 2007
Siège social
445 RUE LAVOISIER, 38330, MONTBONNOT-SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS BUISSON

La propriété, l'administration et l'exploitation par voie de location ou autrement de tous biens immobiliers à usage d'habitation, commercial ou tout autre, et en particulier l'acquisition d'un immeuble sis à MONTBONNOT 38330.

Finances de SCI CLOS BUISSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS BUISSON

FC

FABIEN CELLINI

Autre

Depuis la création (04 mai 2007) · 19 ans

MM

MARYLENE MASSIP

Autre

Depuis la création (04 mai 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CLOS BUISSON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38330 MONTBONNOT-SAINT-MARTINSiègeActif

    497 869 321 00016 · ouvert le 01 mai 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS BUISSON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS BUISSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS BUISSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS BUISSON n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS BUISSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 2007

Questions fréquentes sur SCI CLOS BUISSON

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS BUISSON ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS BUISSON est 497 869 321. Le SIRET de son siège social est 497 869 321 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35497869321.

Qui dirige SCI CLOS BUISSON ?

SCI CLOS BUISSON est dirigée par FABIEN CELLINI, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS BUISSON ?

Le siège social de SCI CLOS BUISSON est situé 445 rue Lavoisier, 38330 Montbonnot-Saint-Martin.

SCI CLOS BUISSON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS BUISSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS BUISSON.

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