SCI CLOS D'ORGE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 45,4 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 411 476 872, SCI CLOS D'ORGE est une SCI créée le 28 mars 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Chene Noel, 35520 Melesse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par CHANTAL TOUFFAIT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLOS D'ORGE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS D'ORGE
- SIREN
- 411 476 872
- SIRET (siège)
- 411 476 872 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR92411476872Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 476 872
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 45 430 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 28 mars 1997
- Siège social
- LE CHENE NOEL, 35520, MELESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS D'ORGE
acquisition propriété administration et exploitation pär bail, location ou autrement de tous immeubles ou biens immobiliers, acquisition de toutes parts sociales de so cietes civiles immobilières
Finances de SCI CLOS D'ORGE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS D'ORGE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2009
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS D'ORGE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35520 MELESSESiègeActif
411 476 872 00014 · ouvert le 12 mars 1997 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS D'ORGE
INPIComptes annuels de SCI CLOS D'ORGE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS D'ORGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS D'ORGE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS D'ORGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS D'ORGE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS D'ORGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS D'ORGE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé indéfiniment responsable : TOUFFAIT Marie Françoise. Gérant associé indéfiniment responsable : TOUFFAIT Chantal Marie-Madeleine. Associé indéfiniment responsable : LE BOUCHER Xavier. Associé indéfiniment responsable : BONNIN Anne-Laure. Associé indéfiniment responsable : BONNIN Marie-Eve.
- création
Date d'effet : 28 mars 1997
Questions fréquentes sur SCI CLOS D'ORGE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS D'ORGE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS D'ORGE est 411 476 872. Le SIRET de son siège social est 411 476 872 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92411476872.
Qui dirige SCI CLOS D'ORGE ?
SCI CLOS D'ORGE est dirigée par CHANTAL TOUFFAIT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS D'ORGE ?
Le siège social de SCI CLOS D'ORGE est situé Le Chene Noel, 35520 Melesse.
SCI CLOS D'ORGE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS D'ORGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS D'ORGE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS D'ORGE.
Entreprises similaires
Même activité à Melesse