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SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Active
Siren439 253 493Société civile55000 FAINS-VEELCréée le 28 novembre 2007

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
453 k€

SCI CLOS DES TROIS SABLONS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 28 novembre 2007, identifiée par le SIREN 439 253 493. Son siège social est situé 10 rue des Sablons Clos des Sablons Veel, 55000 Fains-Veel. SCI CLOS DES TROIS SABLONS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FRANCOIS GAYER, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Dénomination
SCI CLOS DES TROIS SABLONS
SIREN
439 253 493
SIRET (siège)
439 253 493 00027
N° TVA intracommunautaire
FR68439253493Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 253 493
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 30 août 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
453 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 novembre 2007
Siège social
10 RUE DES SABLONS CLOS DES SABLONS VEEL, 55000, FAINS-VEEL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Acquisition construction gestion administration location et vente de tous biens immobiliers.

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Finances de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

FG

FRANCOIS GAYER

Gérant

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

LG

LAURE GAYER

Autre

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

EG

ERIC GAYER

Autre

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

BG

BRUNO GAYER

Autre

Depuis la création (28 novembre 2007) · 18 ans

Établissements de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 55000 FAINS-VEELSiègeActif

    439 253 493 00027 · ouvert le 01 novembre 2007 · NAF 6820B

  • 11160 TRAUSSEFermé

    439 253 493 00019 · ouvert le 14 août 2001 · NAF 701D

Documents juridiques de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 août 2024

  • Acte

Dépôt du 26 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 20 juin 2003

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Conformité de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DES TROIS SABLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS DES TROIS SABLONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS DES TROIS SABLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS DES TROIS SABLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2007

Questions fréquentes sur SCI CLOS DES TROIS SABLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DES TROIS SABLONS ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS DES TROIS SABLONS est 439 253 493. Le SIRET de son siège social est 439 253 493 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68439253493.

Qui dirige SCI CLOS DES TROIS SABLONS ?

SCI CLOS DES TROIS SABLONS est dirigée par FRANCOIS GAYER, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS DES TROIS SABLONS ?

Le siège social de SCI CLOS DES TROIS SABLONS est situé 10 rue des Sablons Clos des Sablons Veel, 55000 Fains-Veel.

SCI CLOS DES TROIS SABLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS DES TROIS SABLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS DES TROIS SABLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DES TROIS SABLONS.