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SCI CLOS DES VIGNES

Active
Siren492 122 726SCI38240 MEYLANCréée le 28 septembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
2,0 k€

SCI CLOS DES VIGNES est une SCI immatriculée le 28 septembre 2006 sous le numéro SIREN 492 122 726. Elle est domiciliée 9 B Che du Vieux Chene, 38240 Meylan. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par AGCM CONSEILS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLOS DES VIGNES

Dénomination
SCI CLOS DES VIGNES
SIREN
492 122 726
SIRET (siège)
492 122 726 00028
N° TVA intracommunautaire
FR60492122726Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 122 726
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
28 septembre 2006
Siège social
9 B CHE DU VIEUX CHENE, 38240, MEYLAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS DES VIGNES

Acquisition, construction, prise à bail, propriété, administration, gestion, mise en valeur de tous biens et droits immobiliers. Acquisition, propriété, gestion, administration, disposition de tous instrumetns financiers.

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Finances de SCI CLOS DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS DES VIGNES

E

EUROMAN IMMOBILIER

Autre

A

AGCM CONSEILS

Gérant

Établissements de SCI CLOS DES VIGNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38240 MEYLANSiègeActif

    492 122 726 00028 · ouvert le 06 septembre 2006 · NAF 6820B

  • 38320 BRESSONFermé

    492 122 726 00010 · ouvert le 06 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS DES VIGNES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 septembre 2020

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2020

  • Acte

Dépôt du 28 septembre 2006

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 2005

  • Acte

Conformité de SCI CLOS DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOS DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS DES VIGNES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    Société d'exercice libéral à RL SELARL AJ UP n'est plus administrateur provisoire. Sté par actions simplifiée AGCM CONSEILS devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    BRANDALISE Stephen Jean Emile nom d'usage : BRANDALISE n'est plus gérant. Société d'exercice libéral à RL SELARL AJ UP devient administrateur provisoire

  1. création

    Date d'effet : 28 septembre 2006

Questions fréquentes sur SCI CLOS DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS DES VIGNES est 492 122 726. Le SIRET de son siège social est 492 122 726 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60492122726.

Qui dirige SCI CLOS DES VIGNES ?

SCI CLOS DES VIGNES est dirigée par AGCM CONSEILS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS DES VIGNES ?

Le siège social de SCI CLOS DES VIGNES est situé 9 B Che du Vieux Chene, 38240 Meylan.

SCI CLOS DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 septembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DES VIGNES.

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