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SCI CLOS DES VIGNES

Active
Siren520 614 934SCI57640 VRYCréée le 26 janvier 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
400 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 520 614 934, SCI CLOS DES VIGNES est une SCI créée le 26 janvier 2010. Elle est domiciliée 10 Clos des Vignes, 57640 Vry. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par GREGORY DELAFONT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS DES VIGNES

Dénomination
SCI CLOS DES VIGNES
SIREN
520 614 934
SIRET (siège)
520 614 934 00013
N° TVA intracommunautaire
FR90520614934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 520 614 934
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
400 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
26 janvier 2010
Siège social
10 CLOS DES VIGNES, 57640, VRY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS DES VIGNES

acquisition, administration et exploitation de tous les immeubles dont la société pourrait devenir propriétaire

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Finances de SCI CLOS DES VIGNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS DES VIGNES

FB

FRANCOISE BRION

Autre

Depuis la création (26 janvier 2010) · 16 ans

TD

TIPHAINE DELAFONT

Autre

Depuis la création (26 janvier 2010) · 16 ans

GD

GREGORY DELAFONT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 janvier 2010) · 16 ans

JD

JEREMY DELAFONT

Autre

Depuis la création (26 janvier 2010) · 16 ans

Établissements de SCI CLOS DES VIGNES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57640 VRYSiègeActif

    520 614 934 00013 · ouvert le 06 janvier 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS DES VIGNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Dépôt du 26 janvier 2010

  • Acte

Conformité de SCI CLOS DES VIGNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DES VIGNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

20 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOS DES VIGNES. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS DES VIGNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS DES VIGNES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE METZ

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2010-01-06

  1. création

    Date d'effet : 26 janvier 2010

Questions fréquentes sur SCI CLOS DES VIGNES

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DES VIGNES ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS DES VIGNES est 520 614 934. Le SIRET de son siège social est 520 614 934 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90520614934.

Qui dirige SCI CLOS DES VIGNES ?

SCI CLOS DES VIGNES est dirigée par GREGORY DELAFONT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS DES VIGNES ?

Le siège social de SCI CLOS DES VIGNES est situé 10 Clos des Vignes, 57640 Vry.

SCI CLOS DES VIGNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS DES VIGNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 janvier 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS DES VIGNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DES VIGNES.