SCI CLOS DU CHENE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,0 k€
SCI CLOS DU CHENE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 décembre 2018, identifiée par le SIREN 844 652 164. Son siège social est situé 49 Rpt Kennedy, 83500 La Seyne sur Mer. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). NATHAN COURBON exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS DU CHENE
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS DU CHENE
- SIREN
- 844 652 164
- SIRET (siège)
- 844 652 164 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR90844652164Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 844 652 164
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 décembre 2018
- Siège social
- 49 RPT KENNEDY, 83500, LA SEYNE SUR MER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS DU CHENE
Acquisition, gestion, administration, emprunt pour tous biens mobiliers et immobiliers.
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Finances de SCI CLOS DU CHENE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS DU CHENE
INSEELE FOURNIL DES 2 FRERES
Autre
Depuis la création (17 décembre 2018) · 7 ans
Établissements de SCI CLOS DU CHENE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83500 LA SEYNE SUR MERSiègeActif
844 652 164 00014 · ouvert le 10 décembre 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS DU CHENE
INPIConformité de SCI CLOS DU CHENE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DU CHENE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLOS DU CHENE. Elle date de 1991. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 mars 1991 · N° 89-10.834
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS DU CHENE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CLOS DU CHENE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-12-10
- création
Date d'effet : 17 décembre 2018
Questions fréquentes sur SCI CLOS DU CHENE
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DU CHENE ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS DU CHENE est 844 652 164. Le SIRET de son siège social est 844 652 164 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90844652164.
Qui dirige SCI CLOS DU CHENE ?
SCI CLOS DU CHENE est dirigée par NATHAN COURBON, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS DU CHENE ?
Le siège social de SCI CLOS DU CHENE est situé 49 Rpt Kennedy, 83500 La Seyne sur Mer.
SCI CLOS DU CHENE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS DU CHENE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS DU CHENE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DU CHENE.
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