Checkers

SCI CLOS DU LEVANT

Active
Siren383 199 197SCI34090 MONTPELLIERCréée le 18 octobre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 199 197, SCI CLOS DU LEVANT est une SCI créée le 18 octobre 1991. Son siège social est situé 13 rue Saint Leon, 34090 Montpellier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANNE DOUMERGUE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLOS DU LEVANT

Dénomination
SCI CLOS DU LEVANT
SIREN
383 199 197
SIRET (siège)
383 199 197 00013
N° TVA intracommunautaire
FR66383199197Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 199 197
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
18 octobre 1991
Siège social
13 RUE SAINT LEON, 34090, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS DU LEVANT

ACQUISITION ET EXPLOITATION DE TS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI CLOS DU LEVANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS DU LEVANT

AD

ANNE DOUMERGUE

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CLOS DU LEVANT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34090 MONTPELLIERSiègeActif

    383 199 197 00013 · ouvert le 01 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS DU LEVANT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 1998

  • Acte

Conformité de SCI CLOS DU LEVANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS DU LEVANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOS DU LEVANT. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 08 avril 2026 · N° 26/00434

    Interprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, 1ère Chambre

    Décision du 17 février 2026 · N° 23/00693

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS DU LEVANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS DU LEVANT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1991

Questions fréquentes sur SCI CLOS DU LEVANT

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS DU LEVANT ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS DU LEVANT est 383 199 197. Le SIRET de son siège social est 383 199 197 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66383199197.

Qui dirige SCI CLOS DU LEVANT ?

SCI CLOS DU LEVANT est dirigée par ANNE DOUMERGUE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLOS DU LEVANT ?

Le siège social de SCI CLOS DU LEVANT est situé 13 rue Saint Leon, 34090 Montpellier.

SCI CLOS DU LEVANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS DU LEVANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS DU LEVANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS DU LEVANT.