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SCI CLOS FLEURI

Active
Siren341 560 688SCI42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZCréée le 18 juin 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions14 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS FLEURI est une SCI immatriculée le 18 juin 1987 sous le numéro SIREN 341 560 688. Elle est domiciliée 76 av Albert Raimond, 42270 Saint-Priest-en-Jarez. Son activité principale relève du code NAF 6820B. DOMINIQUE NICOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOS FLEURI

Dénomination
SCI CLOS FLEURI
SIREN
341 560 688
SIRET (siège)
341 560 688 00010
N° TVA intracommunautaire
FR72341560688Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 560 688
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 540 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 juin 1987
Siège social
76 AV ALBERT RAIMOND, 42270, SAINT-PRIEST-EN-JAREZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS FLEURI

acquisition gestion de biens

Finances de SCI CLOS FLEURI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS FLEURI

DN

DOMINIQUE NICOL

Gérant

Depuis la création (18 juin 1987) · 39 ans

Établissements de SCI CLOS FLEURI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42270 SAINT-PRIEST-EN-JAREZSiègeActif

    341 560 688 00010 · ouvert le 07 mai 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS FLEURI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS FLEURI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS FLEURI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS FLEURI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS FLEURI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOS FLEURI. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS FLEURI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS FLEURI

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 juin 1987

Questions fréquentes sur SCI CLOS FLEURI

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS FLEURI ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS FLEURI est 341 560 688. Le SIRET de son siège social est 341 560 688 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72341560688.

Qui dirige SCI CLOS FLEURI ?

SCI CLOS FLEURI est dirigée par DOMINIQUE NICOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLOS FLEURI ?

Le siège social de SCI CLOS FLEURI est situé 76 av Albert Raimond, 42270 Saint-Priest-en-Jarez.

SCI CLOS FLEURI est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS FLEURI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juin 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS FLEURI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS FLEURI.

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