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SCI CLOS MARTIN

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Siren382 571 552SCI58700 PREMERYCréée le 07 août 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 382 571 552, SCI CLOS MARTIN est une SCI créée le 7 août 1991. Elle est domiciliée Le Clos Martin Sichamps, 58700 Premery. SCI CLOS MARTIN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MICHEL ANCEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI CLOS MARTIN

Dénomination
SCI CLOS MARTIN
SIREN
382 571 552
SIRET (siège)
382 571 552 00019
N° TVA intracommunautaire
FR95382571552Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 571 552
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 août 1991
Siège social
LE CLOS MARTIN SICHAMPS, 58700, PREMERY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SCI CLOS MARTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI CLOS MARTIN

MA

MICHEL ANCEL

Gérant

Depuis la création (07 août 1991) · 35 ans

Établissements de SCI CLOS MARTIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 58700 PREMERYSiègeFermé

    382 571 552 00019 · ouvert le 01 août 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS MARTIN

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI CLOS MARTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS MARTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS MARTIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS MARTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI CLOS MARTIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 août 1991

Questions fréquentes sur SCI CLOS MARTIN

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS MARTIN ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS MARTIN est 382 571 552. Le SIRET de son siège social est 382 571 552 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95382571552.

Qui dirige SCI CLOS MARTIN ?

SCI CLOS MARTIN est dirigée par MICHEL ANCEL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI CLOS MARTIN ?

Le siège social de SCI CLOS MARTIN est situé Le Clos Martin Sichamps, 58700 Premery.

SCI CLOS MARTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS MARTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS MARTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS MARTIN.