CheckersProcédures

SCI CLOS MARVAL

Active
Siren414 938 910654006530 SPERACEDESCréée le 19 décembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 414 938 910, SCI CLOS MARVAL est une 6540 créée le 19 décembre 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 134 av du Docteur Belletrud 132, 06530 Speracedes. Son activité principale relève du code NAF 6820A. CLAUDE FRAPPIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOS MARVAL

Dénomination
SCI CLOS MARVAL
SIREN
414 938 910
SIRET (siège)
414 938 910 00018
N° TVA intracommunautaire
FR28414938910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 938 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
6540
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
19 décembre 1997
Siège social
134 AV DU DOCTEUR BELLETRUD 132, 06530, SPERACEDES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS MARVAL

Acquisition, gestion, administration de propriétés foncières n'affectant pas son caractère civile

Finances de SCI CLOS MARVAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS MARVAL

MC

MARIE CROCI

Autre

Depuis la création (19 décembre 1997) · 28 ans

VF

VALERIE FRAPPIER

Autre

Depuis la création (19 décembre 1997) · 28 ans

CF

CLAUDE FRAPPIER

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 décembre 1997) · 28 ans

Établissements de SCI CLOS MARVAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06530 SPERACEDESSiègeActif

    414 938 910 00018 · ouvert le 19 décembre 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLOS MARVAL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2014

  • Acte

Dépôt du 18 décembre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS MARVAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS MARVAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS MARVAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS MARVAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS MARVAL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS MARVAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS MARVAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 19 décembre 1997

Questions fréquentes sur SCI CLOS MARVAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS MARVAL ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS MARVAL est 414 938 910. Le SIRET de son siège social est 414 938 910 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28414938910.

Qui dirige SCI CLOS MARVAL ?

SCI CLOS MARVAL est dirigée par CLAUDE FRAPPIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS MARVAL ?

Le siège social de SCI CLOS MARVAL est situé 134 av du Docteur Belletrud 132, 06530 Speracedes.

SCI CLOS MARVAL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS MARVAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS MARVAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS MARVAL.

Entreprises similaires

Même activité à Speracedes

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Speracedes

Entreprises du même secteur à Speracedes

Entreprises à Speracedes

Toutes les entreprises à Speracedes