SCI CLOS MICHELET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 450 966 932, SCI CLOS MICHELET est une SCI créée le 27 novembre 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld Jouby, 82370 Campsas. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. RENE AURIOL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS MICHELET
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS MICHELET
- SIREN
- 450 966 932
- SIRET (siège)
- 450 966 932 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR01450966932Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 450 966 932
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 novembre 2003
- Siège social
- LD JOUBY, 82370, CAMPSAS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS MICHELET
L acquisition par voie D achat ou D apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, l aménagement, l administration et la location de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l accessoire, l annexe ou le complément au moyen de capitaux propres ou D emprunt, et à titre accessoire et exceptionnel octroi de toutes garanties.
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Finances de SCI CLOS MICHELET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS MICHELET
INSEEÉtablissements de SCI CLOS MICHELET
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82370 CAMPSASSiègeActif
450 966 932 00011 · ouvert le 18 novembre 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI CLOS MICHELET
INPIComptes annuels de SCI CLOS MICHELET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS MICHELET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS MICHELET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS MICHELET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS MICHELET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS MICHELET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS MICHELET
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 novembre 2003
Questions fréquentes sur SCI CLOS MICHELET
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS MICHELET ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS MICHELET est 450 966 932. Le SIRET de son siège social est 450 966 932 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01450966932.
Qui dirige SCI CLOS MICHELET ?
SCI CLOS MICHELET est dirigée par RENE AURIOL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS MICHELET ?
Le siège social de SCI CLOS MICHELET est situé Ld Jouby, 82370 Campsas.
SCI CLOS MICHELET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS MICHELET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 novembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS MICHELET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS MICHELET.
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