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SCI CLOS PASCAL

Fermée
Siren390 968 014SCI42152 L'HormeRadiée le 24 juin 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS PASCAL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 21 avril 1993, identifiée par le SIREN 390 968 014. Le siège social de l'entreprise se trouve 70 RUE 70 Rue du Crêt de l'Oeillet, 42152 L'Horme. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par GILBERT THEVENON en qualité de autre. Cette entreprise n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 juin 2018.

Fiche d'identité de SCI CLOS PASCAL

Dénomination
SCI CLOS PASCAL
SIREN
390 968 014
SIRET (siège)
390 968 014 00022
N° TVA intracommunautaire
FR36390968014Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 968 014
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 avril 1993
Date de radiation
24 juin 2018
Siège social
70 RUE 70 Rue du Crêt de l'Oeillet , 42152, L'Horme
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de SCI CLOS PASCAL

gestion immobilière gestion et location de tènement

Finances de SCI CLOS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS PASCAL

GT

GILBERT THEVENON

Autre

En poste depuis mars 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 29 mars 2018

FT

FRANCOIS THEVENON

Autre

JT

JACQUELINE THEVENON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLOS PASCAL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 42152 L'HormeSiègeFermé

    390 968 014 00022 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B

  • 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZFermé

    390 968 014 00014 · ouvert le 01 avril 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS PASCAL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2018

  • Acte

Dépôt du 15 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 07 février 2007

  • Acte

Dépôt du 21 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CLOS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS PASCAL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-ETIENNE

    THEVENON Gilbert nom d'usage : THEVENON n'est plus gérant. THEVENON Gilbert nom d'usage : THEVENON devient liquidateur

  1. radiation

    Date d'effet : 24 juin 2018

Questions fréquentes sur SCI CLOS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS PASCAL ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS PASCAL est 390 968 014. Le SIRET de son siège social est 390 968 014 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36390968014.

Qui dirige SCI CLOS PASCAL ?

SCI CLOS PASCAL est dirigée par GILBERT THEVENON, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS PASCAL ?

Le siège social de SCI CLOS PASCAL est situé 70 RUE 70 Rue du Crêt de l'Oeillet, 42152 L'Horme.

SCI CLOS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Non, SCI CLOS PASCAL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 24 juin 2018.

SCI CLOS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS PASCAL.

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