SCI CLOS PASCAL DEUX
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 182 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 404 084 600, SCI CLOS PASCAL DEUX est une SCI créée le 21 février 1996. Son siège social est situé 70 rue du Cret de l'Oeillet, 42152 L'Horme. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JACQUELINE THEVENON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS PASCAL DEUX
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS PASCAL DEUX
- SIREN
- 404 084 600
- SIRET (siège)
- 404 084 600 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR95404084600Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 404 084 600
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 avril 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 182 250 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 février 1996
- Siège social
- 70 RUE DU CRET DE L'OEILLET, 42152, L'HORME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS PASCAL DEUX
acquisition, prise à bail, aménagement de tous terrains bâtiments et immeuble généralement quelconques. Edification de toutes constructions, exécution de tous travaux, et installations sur les terrains ou dans les immeublés dont elle aura la propriété ou la jouissance.
Finances de SCI CLOS PASCAL DEUX
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS PASCAL DEUX
INSEEBODACCAutre
Gérant
Gérant
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 21 juin 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS PASCAL DEUX
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 42152 L'HORMESiègeActif
404 084 600 00026 · ouvert le 01 janvier 2007 · NAF 6820B
- 42740 SAINT-PAUL-EN-JAREZActif
404 084 600 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS PASCAL DEUX
INPI12 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CLOS PASCAL DEUX
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS PASCAL DEUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS PASCAL DEUX
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS PASCAL DEUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS PASCAL DEUX n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS PASCAL DEUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS PASCAL DEUX
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
THEVENON Joseph nom d'usage : THEVENON n'est plus gérant
- création
Date d'effet : 21 février 1996
Questions fréquentes sur SCI CLOS PASCAL DEUX
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS PASCAL DEUX ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS PASCAL DEUX est 404 084 600. Le SIRET de son siège social est 404 084 600 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95404084600.
Qui dirige SCI CLOS PASCAL DEUX ?
SCI CLOS PASCAL DEUX est dirigée par JACQUELINE THEVENON, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS PASCAL DEUX ?
Le siège social de SCI CLOS PASCAL DEUX est situé 70 rue du Cret de l'Oeillet, 42152 L'Horme.
SCI CLOS PASCAL DEUX est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS PASCAL DEUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS PASCAL DEUX est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS PASCAL DEUX.
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