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SCI CLOS ROUSSEL

Active
Siren799 722 764SCI34070 MONTPELLIERCréée le 16 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
385 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS ROUSSEL est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 janvier 2014, identifiée par le SIREN 799 722 764. Son siège social est situé 905 av du Pont Trinquat Clos Roussel, 34070 Montpellier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN BREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS ROUSSEL

Dénomination
SCI CLOS ROUSSEL
SIREN
799 722 764
SIRET (siège)
799 722 764 00013
N° TVA intracommunautaire
FR83799722764Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 722 764
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
385 100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
16 janvier 2014
Siège social
905 AV DU PONT TRINQUAT CLOS ROUSSEL, 34070, MONTPELLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS ROUSSEL

Acquisition gestion et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous biens et droits immobiliers et l'obtention de toute ouverture de crédit.

Finances de SCI CLOS ROUSSEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS ROUSSEL

JB

JEAN BREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 février 2022

FB

FRANCOISE BREUIL

Gérant et associé indéfiniment responsable

EF

ELIANE FESQUET

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

EB

Eliane, Irè FESQUET Gérant BREUIL

Gérant, Associé · de janvier 2014 à février 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLOS ROUSSEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 34070 MONTPELLIERSiègeActif

    799 722 764 00013 · ouvert le 30 décembre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS ROUSSEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 février 2022

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOS ROUSSEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS ROUSSEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS ROUSSEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS ROUSSEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS ROUSSEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS ROUSSEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS ROUSSEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

    Gérant, Associé : BREUIL Jean Michel ; Gérant, Associé : PONS Françoise, Lucienne, Marie

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-01-16 · Début d'activité : 2013-12-30

  1. création

    Date d'effet : 16 janvier 2014

Questions fréquentes sur SCI CLOS ROUSSEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS ROUSSEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS ROUSSEL est 799 722 764. Le SIRET de son siège social est 799 722 764 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83799722764.

Qui dirige SCI CLOS ROUSSEL ?

SCI CLOS ROUSSEL est dirigée par JEAN BREUIL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS ROUSSEL ?

Le siège social de SCI CLOS ROUSSEL est situé 905 av du Pont Trinquat Clos Roussel, 34070 Montpellier.

SCI CLOS ROUSSEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS ROUSSEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS ROUSSEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS ROUSSEL.

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