SCI CLOS ST BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 300 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 502 072 333, SCI CLOS ST BERNARD est une société civile créée le 15 janvier 2008. Elle est domiciliée 296 Che des Treilles, 38330 Saint-Ismier. SCI CLOS ST BERNARD relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). FLORENCE CALVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS ST BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS ST BERNARD
- SIREN
- 502 072 333
- SIRET (siège)
- 502 072 333 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR41502072333Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 502 072 333
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 300 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 janvier 2008
- Siège social
- 296 CHE DES TREILLES, 38330, SAINT-ISMIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS ST BERNARD
L'acquisition, la gestion et plus généralement, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous biens ou droits immobiliers à quelque endroit qu'ils se trouvent situés ; la prise de participation dans toutes sociétés immobilières ; l'obtention de toutes ouvertures de crédit , prêts ou facilités de caisse, avec ou sans garanties hypothécaires destinés au financement des acquisitions ou au paiement des coûts d'aménagement, de réfection ou autres à faire dans les immeubles de la société ; et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptibles d'en favoriser le développement, pourvu qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société.
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Finances de SCI CLOS ST BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS ST BERNARD
INSEEBODACCGérant
En poste depuis février 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 février 2019
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS ST BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 38330 SAINT-ISMIERSiègeActif
502 072 333 00011 · ouvert le 04 décembre 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS ST BERNARD
INPIConformité de SCI CLOS ST BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS ST BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS ST BERNARD n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS ST BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI CLOS ST BERNARD
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
BERGER Geneviève nom d'usage : CALVET n'est plus gérant. CALVET Florence Sylvie devient gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2007-12-04
- création
Date d'effet : 15 janvier 2008
Questions fréquentes sur SCI CLOS ST BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS ST BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS ST BERNARD est 502 072 333. Le SIRET de son siège social est 502 072 333 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41502072333.
Qui dirige SCI CLOS ST BERNARD ?
SCI CLOS ST BERNARD est dirigée par FLORENCE CALVET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS ST BERNARD ?
Le siège social de SCI CLOS ST BERNARD est situé 296 Che des Treilles, 38330 Saint-Ismier.
SCI CLOS ST BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS ST BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS ST BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS ST BERNARD.
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