SCI CLOS SUIPHON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 840 314 298, SCI CLOS SUIPHON est une SCI créée le 14 juin 2018. Elle est domiciliée 122 CHE 122 Chemin de Neyron, 69140 Rillieux-la-Pape. Son activité principale relève du code NAF 6820B. NICOLAS DOBREMETZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CLOS SUIPHON
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS SUIPHON
- SIREN
- 840 314 298
- SIRET (siège)
- 840 314 298 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR12840314298Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 840 314 298
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 juin 2018
- Siège social
- 122 CHE 122 Chemin de Neyron, 69140, Rillieux-la-Pape
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS SUIPHON
Acquisition, administration, gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, la vente de tous immeubles et biens immobiliers
Finances de SCI CLOS SUIPHON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS SUIPHON
INSEEÉtablissements de SCI CLOS SUIPHON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 69140 Rillieux-la-PapeSiègeActif
840 314 298 00026 · ouvert le 21 mars 2022 · NAF 6820B
- 01120 MONTLUELFermé
840 314 298 00018 · ouvert le 15 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS SUIPHON
INPIComptes annuels de SCI CLOS SUIPHON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS SUIPHON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS SUIPHON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS SUIPHON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CLOS SUIPHON. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT COURT
Décision du 03 juillet 2026 · N° 26/00906
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS SUIPHON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS SUIPHON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DOBREMETZ Nicolas Richard Jean nom d'usage : DOBREMETZ. DOBREMETZ Marie Margaux Ilse nom d'usage : DOBREMETZ n'est plus Associé indéfiniment responsable
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-06-14 · Début d'activité : 2018-06-15
- création
Date d'effet : 14 juin 2018
Questions fréquentes sur SCI CLOS SUIPHON
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS SUIPHON ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS SUIPHON est 840 314 298. Le SIRET de son siège social est 840 314 298 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12840314298.
Qui dirige SCI CLOS SUIPHON ?
SCI CLOS SUIPHON est dirigée par NICOLAS DOBREMETZ, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS SUIPHON ?
Le siège social de SCI CLOS SUIPHON est situé 122 CHE 122 Chemin de Neyron, 69140 Rillieux-la-Pape.
SCI CLOS SUIPHON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS SUIPHON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 juin 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS SUIPHON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS SUIPHON.
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