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SCI CLOS VALAY

Active
Siren511 901 910SCI06000 NICECréée le 17 avril 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
8,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOS VALAY est une SCI immatriculée le 17 avril 2009 sous le numéro SIREN 511 901 910. Elle est domiciliée 2 rue Desire Niel, 06000 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par CECILE DELACHOUE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CLOS VALAY

Dénomination
SCI CLOS VALAY
SIREN
511 901 910
SIRET (siège)
511 901 910 00014
N° TVA intracommunautaire
FR93511901910Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 511 901 910
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 mai 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 avril 2009
Siège social
2 RUE DESIRE NIEL, 06000, NICE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOS VALAY

Location immobilière

Finances de SCI CLOS VALAY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOS VALAY

BB

BRIGITTE BOIN

Associé indéfiniment responsable

ND

NICOLAS DELACHOUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2009) · 17 ans

PD

PHILIPPE DELACHOUE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2009) · 17 ans

CD

CECILE DELACHOUE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 avril 2009) · 17 ans

Établissements de SCI CLOS VALAY

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 06000 NICESiègeFermé

    511 901 910 00014 · ouvert le 01 mars 2009 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOS VALAY

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2009

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Rapport du liquidateur

Comptes annuels de SCI CLOS VALAY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS VALAY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOS VALAY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS VALAY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOS VALAY n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOS VALAY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOS VALAY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Liquidateur, Associé : DELACHOUE Cécile

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-03-01

  1. création

    Date d'effet : 17 avril 2009

Questions fréquentes sur SCI CLOS VALAY

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS VALAY ?

Le numéro SIREN de SCI CLOS VALAY est 511 901 910. Le SIRET de son siège social est 511 901 910 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93511901910.

Qui dirige SCI CLOS VALAY ?

SCI CLOS VALAY est dirigée par CECILE DELACHOUE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOS VALAY ?

Le siège social de SCI CLOS VALAY est situé 2 rue Desire Niel, 06000 Nice.

SCI CLOS VALAY est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOS VALAY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 avril 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOS VALAY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS VALAY.

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