SCI CLOS VERT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,2 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLOS VERT est une SCI immatriculée le 2 juin 1983 sous le numéro SIREN 327 371 571. Son siège social est situé Camp Major Sci Clos Vert Camp Major, 13400 Aubagne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par JEAN AMARANTINIS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CLOS VERT
INSEE- Dénomination
- SCI CLOS VERT
- SIREN
- 327 371 571
- SIRET (siège)
- 327 371 571 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR07327371571Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 327 371 571
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 juin 1983
- Siège social
- CAMP MAJOR SCI CLOS VERT CAMP MAJOR, 13400, AUBAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOS VERT
Acquisition sous toute forme, construction, transformation, administration et exploitation, directement ou indirectement, par bail, location ou autres modalités de tous biens immeubles ou parts de sociétés immobilières et notamment acquisition des murs d'un établissement de gérontologie à Aubagne en vue de son exploitation par mise en location
Finances de SCI CLOS VERT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOS VERT
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2011
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2011 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 novembre 2011
J C M SANTE
Associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CLOS VERT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 13400 AUBAGNESiègeActif
327 371 571 00016 · ouvert le 24 mai 1983 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLOS VERT
INPI10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CLOS VERT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOS VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOS VERT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOS VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOS VERT. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 03 mars 2026 · N° 21/02302
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2002 · N° 00-12.572
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 février 2002 · N° 00-11.937
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 juillet 1994 · N° 92-15.967
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOS VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOS VERT
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille
Gérant, Associé indéfiniment responsable : AMARANTINIS Jean Christophe
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE
Associé : AMARANTINIS Jean Christophe en fonction le 03 Novembre 2011 Associé : AMARANTINIS Sophie en fonction le 03 Novembre 2011 Associé gérant : GALLIAN Michele en fonction le 03 Novembre 2011
- création
Date d'effet : 02 juin 1983
Questions fréquentes sur SCI CLOS VERT
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOS VERT ?
Le numéro SIREN de SCI CLOS VERT est 327 371 571. Le SIRET de son siège social est 327 371 571 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07327371571.
Qui dirige SCI CLOS VERT ?
SCI CLOS VERT est dirigée par JEAN AMARANTINIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOS VERT ?
Le siège social de SCI CLOS VERT est situé Camp Major Sci Clos Vert Camp Major, 13400 Aubagne.
SCI CLOS VERT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOS VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOS VERT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOS VERT.
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