SCI CLOWN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 225 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 833 492 481, SCI CLOWN est une société civile créée le 21 novembre 2017. Elle est domiciliée 16 rue Amelot, 75011 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6630Z. La direction est assurée par OLIVIER Pigois en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLOWN
INSEE- Dénomination
- SCI CLOWN
- SIREN
- 833 492 481
- SIRET (siège)
- 833 492 481 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09833492481Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 833 492 481
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Autre société civile
- Capital social
- 225 000 €
- Code NAF / APE
- 6630Z
- Date de création
- 21 novembre 2017
- Siège social
- 16 RUE AMELOT, 75011, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLOWN
L'acquisition, la gestion et la revente éventuelle de toutes valeurs mobilières, et notamment : la prise de participation ou d'intérêts par achat, souscription, apport, fusion de tous biens mobiliers et valeurs mobilières dans toutes entités juridiques avec ou sans personnalité morale, toutes prestations de services à caractère non commercial.
Finances de SCI CLOWN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLOWN
INSEEÉtablissements de SCI CLOWN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75011 PARISSiègeActif
833 492 481 00019 · ouvert le 15 novembre 2017 · NAF 6630Z
Documents juridiques de SCI CLOWN
INPIComptes annuels de SCI CLOWN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOWN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLOWN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOWN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLOWN. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-14
Décision du 19 juin 2026 · N° 2026025804
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/06172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 26 juin 2025 · N° 25/05417
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 11
Décision du 11 juin 2025 · N° 25/03150
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-5
Décision du 07 mars 2025 · N° J2025000129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 3
Décision du 20 février 2025 · N° 24/06303
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/00512
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, ch. civile et commerciale
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/01629
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 septembre 2024 · N° 24/53097
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile 1-1
Décision du 11 juin 2024 · N° 23/00133
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre sociale
Décision du 15 novembre 2023 · N° 23/01658
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 14e chambre
Décision du 23 mars 2023 · N° 22/04355
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLOWN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLOWN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 21 novembre 2017
Questions fréquentes sur SCI CLOWN
Quel est le numéro SIREN de SCI CLOWN ?
Le numéro SIREN de SCI CLOWN est 833 492 481. Le SIRET de son siège social est 833 492 481 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09833492481.
Qui dirige SCI CLOWN ?
SCI CLOWN est dirigée par OLIVIER Pigois, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLOWN ?
Le siège social de SCI CLOWN est situé 16 rue Amelot, 75011 Paris.
SCI CLOWN est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLOWN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 novembre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLOWN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOWN.
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