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SCI CLOYE

Active
Siren441 649 597SCI42130 BOEN-SUR-LIGNONCréée le 23 avril 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

SCI CLOYE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2002, identifiée par le SIREN 441 649 597. Elle est domiciliée 597 rue Riviere Fay, 42130 Boen-sur-Lignon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EVELYNE BRUNEL exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLOYE

Dénomination
SCI CLOYE
SIREN
441 649 597
SIRET (siège)
441 649 597 00016
N° TVA intracommunautaire
FR01441649597Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 649 597
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
23 avril 2002
Siège social
597 RUE RIVIERE FAY, 42130, BOEN-SUR-LIGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLOYE

acquisition, construction, gestion et location d'immeubles

Finances de SCI CLOYE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLOYE

EB

EVELYNE BRUNEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

AC

ALAIN CLOYE

Autre

Depuis la création (23 avril 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CLOYE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42130 BOEN-SUR-LIGNONSiègeActif

    441 649 597 00016 · ouvert le 08 mars 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLOYE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 2014

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLOYE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLOYE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLOYE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLOYE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CLOYE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLOYE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLOYE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2002

Questions fréquentes sur SCI CLOYE

Quel est le numéro SIREN de SCI CLOYE ?

Le numéro SIREN de SCI CLOYE est 441 649 597. Le SIRET de son siège social est 441 649 597 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01441649597.

Qui dirige SCI CLOYE ?

SCI CLOYE est dirigée par EVELYNE BRUNEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLOYE ?

Le siège social de SCI CLOYE est situé 597 rue Riviere Fay, 42130 Boen-sur-Lignon.

SCI CLOYE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLOYE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLOYE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLOYE.

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