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SCI CLT

Active
Siren440 710 010SCI74000 ANNECYCréée le 07 février 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 €
Effectif
Non publié

SCI CLT est une SCI immatriculée le 7 février 2002 sous le numéro SIREN 440 710 010. Elle est domiciliée 149 rue des Merisiers - Meythet Parc de Pre Vaurien, 74000 Annecy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. DAMIEN CAYER-BARRIOZ exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CLT

Dénomination
SCI CLT
SIREN
440 710 010
SIRET (siège)
440 710 010 00024
N° TVA intracommunautaire
FR60440710010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 710 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 février 2002
Siège social
149 RUE DES MERISIERS - MEYTHET PARC DE PRE VAURIEN, 74000, ANNECY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CLT

ACQUISITION, ADMINISTRATION, GESTION, LOCATION D'IMMEUBLES NUS

Finances de SCI CLT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLT

DC

DAMIEN CAYER-BARRIOZ

Autre

Depuis la création (07 février 2002) · 24 ans

C

CAYER BARRIOZ ETIQUETTES FRANCE

Autre

Depuis la création (07 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI CLT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    440 710 010 00024 · ouvert le 02 janvier 2013 · NAF 6820B

  • 74000 ANNECYFermé

    440 710 010 00016 · ouvert le 01 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CLT

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2013

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI CLT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CLT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLT

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

  1. création

    Date d'effet : 07 février 2002

Questions fréquentes sur SCI CLT

Quel est le numéro SIREN de SCI CLT ?

Le numéro SIREN de SCI CLT est 440 710 010. Le SIRET de son siège social est 440 710 010 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60440710010.

Qui dirige SCI CLT ?

SCI CLT est dirigée par DAMIEN CAYER-BARRIOZ, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLT ?

Le siège social de SCI CLT est situé 149 rue des Merisiers - Meythet Parc de Pre Vaurien, 74000 Annecy.

SCI CLT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLT.

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