SCI CLUNY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 50,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CLUNY est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 879 770. Son siège social est situé Rte de Marminhac, 43000 Polignac. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK SIREYJOL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CLUNY
INSEE- Dénomination
- SCI CLUNY
- SIREN
- 443 879 770
- SIRET (siège)
- 443 879 770 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR42443879770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 879 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 50 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 25 octobre 2002
- Siège social
- RTE DE MARMINHAC, 43000, POLIGNAC
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CLUNY
ACQUISITION,CONSTRUCTION ET LA PROPRIETE DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI CLUNY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CLUNY
INSEEÉtablissements de SCI CLUNY
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 43000 POLIGNACSiègeActif
443 879 770 00024 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820B
- 43700 CHASPINHACActif
443 879 770 00016 · ouvert le 10 octobre 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CLUNY
INPIComptes annuels de SCI CLUNY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLUNY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CLUNY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLUNY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
54 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLUNY. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, référé
Décision du 24 juillet 2026 · N° 2026R00079
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Tribunal de commerce
Décision du 15 juin 2026 · N° 2025F11593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou proroga
Décision du 19 mars 2026 · N° 2025108720
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, section des Référés
Décision du 05 février 2026 · N° 25/01746
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Tribunal de commerce
Décision du 18 décembre 2025 · N° 2025F11593
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 25 novembre 2025 · N° 2025034275
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Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 24 septembre 2025 · N° 2023047388
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Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 09 juillet 2025 · N° 24/05878
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025F11556
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 1-5
Décision du 12 mars 2025 · N° 2023047388
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 10 décembre 2024 · N° 24/55718
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 27 novembre 2024 · N° 22/00673
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 21 juin 2024 · N° 23/00015
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 26 février 2024 · N° 23/06749
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Civile
Décision du 15 novembre 2023 · N° 21/00091
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile
Décision du 24 janvier 2023 · N° 21/00594
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 22 novembre 2022 · N° 20/03191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2022 · N° 21/00172
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 30 septembre 2022 · N° 21/00065
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 juillet 2022 · N° 21-11.271
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CLUNY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CLUNY
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DU PUY
- création
Date d'effet : 25 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI CLUNY
Quel est le numéro SIREN de SCI CLUNY ?
Le numéro SIREN de SCI CLUNY est 443 879 770. Le SIRET de son siège social est 443 879 770 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42443879770.
Qui dirige SCI CLUNY ?
SCI CLUNY est dirigée par PATRICK SIREYJOL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CLUNY ?
Le siège social de SCI CLUNY est situé Rte de Marminhac, 43000 Polignac.
SCI CLUNY est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CLUNY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CLUNY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLUNY.
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