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SCI CLUZEL

Active
Siren481 239 549SCI07100 ANNONAYCréée le 02 mars 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions168 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
123 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 481 239 549, SCI CLUZEL est une SCI créée le 2 mars 2005. Son siège social est situé Rte du Quatrieme Spahis, 07100 Annonay. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par PAULETTE CHOMEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI CLUZEL

Dénomination
SCI CLUZEL
SIREN
481 239 549
SIRET (siège)
481 239 549 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50481239549Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 481 239 549
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
123 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
02 mars 2005
Siège social
RTE DU QUATRIEME SPAHIS, 07100, ANNONAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CLUZEL

ACQUISITION, GESTION ET ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.

Finances de SCI CLUZEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CLUZEL

PC

PAULETTE CHOMEL

Gérant

JC

JEROME CLUZEL

Autre

NC

NADINE CLUZEL

Autre

En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 août 2015

VZ

Victor ZEIDLER

Associé indéfiniment responsable

AZ

Antoine ZEIDLER

Associé indéfiniment responsable

TZ

Timothé ZEIDLER

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI CLUZEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 07100 ANNONAYSiègeActif

    481 239 549 00019 · ouvert le 26 janvier 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI CLUZEL

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 mars 2005

  • Acte

Dépôt du 01 mars 2005

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI CLUZEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CLUZEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CLUZEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CLUZEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

168 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CLUZEL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CLUZEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CLUZEL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

    CLUZEL Jean-Luc nom d'usage : CLUZEL n'est plus gérant. CHOMEL Paulette Marie Augusta nom d'usage : CLUZEL devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2005

Questions fréquentes sur SCI CLUZEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CLUZEL ?

Le numéro SIREN de SCI CLUZEL est 481 239 549. Le SIRET de son siège social est 481 239 549 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50481239549.

Qui dirige SCI CLUZEL ?

SCI CLUZEL est dirigée par PAULETTE CHOMEL, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CLUZEL ?

Le siège social de SCI CLUZEL est situé Rte du Quatrieme Spahis, 07100 Annonay.

SCI CLUZEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CLUZEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CLUZEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CLUZEL.

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