SCI CMASSOL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CMASSOL est une SCI immatriculée le 6 février 2002 sous le numéro SIREN 440 751 501. Elle est domiciliée 47 Che Farrat, 34700 Soubes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par FRANCK SALVAGNAC, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CMASSOL
INSEE- Dénomination
- SCI CMASSOL
- SIREN
- 440 751 501
- SIRET (siège)
- 440 751 501 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR82440751501Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 440 751 501
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 octobre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 06 février 2002
- Siège social
- 47 CHE FARRAT, 34700, SOUBES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CMASSOL
Acquisition, vente, location, prise à bail commercial ou autre, administration de tous biens immobiliers
Finances de SCI CMASSOL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CMASSOL
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 janvier 2023
Gérant et associé indéfiniment responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CMASSOL
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 34700 SOUBESSiègeActif
440 751 501 00022 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 6820B
- 34700 LODEVEFermé
440 751 501 00014 · ouvert le 23 janvier 2002 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CMASSOL
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI CMASSOL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CMASSOL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CMASSOL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CMASSOL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CMASSOL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CMASSOL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CMASSOL
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier
Gérant, Associé : MASSOL Christine Michèle ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : SALVAGNAC Franck, Pierre
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER
Gérant, Associé : MASSOL Christine, Michèle né(e) SALVAGNAC
- création
Date d'effet : 06 février 2002
Questions fréquentes sur SCI CMASSOL
Quel est le numéro SIREN de SCI CMASSOL ?
Le numéro SIREN de SCI CMASSOL est 440 751 501. Le SIRET de son siège social est 440 751 501 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82440751501.
Qui dirige SCI CMASSOL ?
SCI CMASSOL est dirigée par FRANCK SALVAGNAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CMASSOL ?
Le siège social de SCI CMASSOL est situé 47 Che Farrat, 34700 Soubes.
SCI CMASSOL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CMASSOL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CMASSOL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CMASSOL.
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