SCI CMEL

Objet social de SCI CMEL

La Société a pour objet : L'acquisition, par voie d'achat, d'apport ou autrement, la détention, l'administration, la restauration et/ou la construction de tous immeubles bâtis et/ou non bâtis, leur mise à disposition au bénéfice de tout ou partie des associés, notamment à titre de résidence principale ou secondaire, et/ou leur mise en location ; Le cas échéant, la vente, l'échange, l'apport et l'arbitrage de tout ou partie des éléments immobiliers et mobiliers du patrimoine de la Société, à condition de respecter strictement le caractère civil de la Société ; Et généralement, toutes opérations quelconques (y compris l'ouverture et la gestion de tous comptes bancaires et la conclusion de tout emprunt, hypothécaire ou non, et, à titre exceptionnel, le cautionnement hypothécaire des associés) se rapportant à cet objet, ou contribuant à sa réalisation, sous réserve de respecter le caractère civil de la Société. Lorsqu'un bien de la Société est mis à disposition d'un associé à titre de résidence principale, cette mise à disposition devra faire l'objet d'une convention conclue entre la Société et l'associé concerné, soumise à l'approbation de l'assemblée générale des associés statuant à la majorité requise pour les décisions ordinaires. Cette convention devra préciser les conditions d'occupation, la répartition des charges et, le cas échéant, toute contrepartie financière due par l'occupant. La Société pourra également procéder à toute opération accessoire ou complémentaire contribuant à la gestion et à la mise en valeur de son patrimoine immobilier, dans la mesure où ces opérations ne modifient pas son caractère civil.