SCI CMOS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,4 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 janvier 2007, identifiée par le SIREN 493 667 661. Elle est domiciliée 28 av du President Kennedy, 88300 Neufchateau. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par FLORENT CALIN, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI CMOS
INSEE- Dénomination
- SCI CMOS
- SIREN
- 493 667 661
- SIRET (siège)
- 493 667 661 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR11493667661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 493 667 661
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 360 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 11 janvier 2007
- Siège social
- 28 AV DU PRESIDENT KENNEDY, 88300, NEUFCHATEAU
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CMOS
Acquisition gestion location sous toutes ses formes de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Finances de SCI CMOS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CMOS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 janvier 2007) · 19 ans
Établissements de SCI CMOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88300 NEUFCHATEAUSiègeActif
493 667 661 00018 · ouvert le 14 décembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CMOS
INPIComptes annuels de SCI CMOS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CMOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI CMOS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 6ème Chambre
Décision du 12 juin 2026 · N° 23/08128
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CMOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 11 janvier 2007
Questions fréquentes sur SCI CMOS
Quel est le numéro SIREN de SCI CMOS ?
Le numéro SIREN de SCI CMOS est 493 667 661. Le SIRET de son siège social est 493 667 661 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11493667661.
Qui dirige SCI CMOS ?
SCI CMOS est dirigée par FLORENT CALIN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CMOS ?
Le siège social de SCI CMOS est situé 28 av du President Kennedy, 88300 Neufchateau.
SCI CMOS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CMOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CMOS.
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