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SCI CMSL

Active
Siren480 239 490SCI30000 NIMESCréée le 27 décembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CMSL est une SCI immatriculée le 27 décembre 2004 sous le numéro SIREN 480 239 490. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Chaffoy, 30000 Nimes. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. MICHEL CARON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CMSL

Dénomination
SCI CMSL
SIREN
480 239 490
SIRET (siège)
480 239 490 00026
N° TVA intracommunautaire
FR83480239490Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 239 490
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
27 décembre 2004
Siège social
6 RUE CHAFFOY, 30000, NIMES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CMSL

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA MISE EN VALEUR, L'ADMINISTRATION ET LA GES- TION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, DES IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE PAR VOIE D ACQUISITION, ECHANGE, APPORT, CONSTRUCTION OU AUTREMENT,LA PRISE A BAIL, EN CREDIT-BAIL IMMOBILIER, DE TOUS IMMEUBLES OU BIENS IMMOBILIERS LA MISE A LA DISPOSITION DES ASSOCIES, A TITRE GRATUIT OU ONEREUX, DE LA JOUISSANCE DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DONT LA SOCIETE EST PROPRIETAIRE

Finances de SCI CMSL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CMSL

LC

LAURIANNE CARON

Autre

Depuis la création (27 décembre 2004) · 21 ans

MC

MICHEL CARON

Gérant

Depuis la création (27 décembre 2004) · 21 ans

SC

SANDRA CARON

Autre

Depuis la création (27 décembre 2004) · 21 ans

Établissements de SCI CMSL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30000 NIMESSiègeActif

    480 239 490 00026 · ouvert le 20 décembre 2004 · NAF 6820B

  • 30000 NIMESFermé

    480 239 490 00018 · ouvert le 20 décembre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CMSL

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 novembre 2010

  • Acte

Dépôt du 27 décembre 2004

  • Acte

Comptes annuels de SCI CMSL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CMSL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CMSL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CMSL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SCI CMSL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CMSL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

  1. création

    Date d'effet : 27 décembre 2004

Questions fréquentes sur SCI CMSL

Quel est le numéro SIREN de SCI CMSL ?

Le numéro SIREN de SCI CMSL est 480 239 490. Le SIRET de son siège social est 480 239 490 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83480239490.

Qui dirige SCI CMSL ?

SCI CMSL est dirigée par MICHEL CARON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CMSL ?

Le siège social de SCI CMSL est situé 6 rue Chaffoy, 30000 Nimes.

SCI CMSL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CMSL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CMSL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CMSL.

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