SCI COCO
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COCO est une 6599 immatriculée le 2 octobre 1995 sous le numéro SIREN 402 322 671. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 ALL de L'Ermitage, 30900 Nîmes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par Hélène VITOU en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SCI COCO
INSEE- Dénomination
- SCI COCO
- SIREN
- 402 322 671
- SIRET (siège)
- 402 322 671 00031
- N° TVA intracommunautaire
- FR32402322671Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 402 322 671
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 09 avril 2025
- Forme juridique
- 6599
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 octobre 1995
- Siège social
- 3 ALL de L'Ermitage, 30900, Nîmes
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI COCO
Acquisition, exploitation par occupation personnelle, bail, location, plus généralement propriété et gestion de tous immeubles
Finances de SCI COCO
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COCO
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (02 octobre 1995) · 31 ans
Établissements de SCI COCO
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 30900 NîmesSiègeActif
402 322 671 00031 · ouvert le 02 octobre 1995 · NAF 6820B
- 34670 BAILLARGUESFermé
402 322 671 00015 · NAF 7010Z
Documents juridiques de SCI COCO
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI COCO
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COCO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COCO
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COCO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
77 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COCO. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 30 juillet 2026 · N° 25/00677
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Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 07 juillet 2026 · N° 2026055191
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 22 juin 2026 · N° 2026F01376
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 20 mai 2026 · N° 26/00045
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Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 13 mai 2026 · N° 2026P00741
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Tribunal de commerce
Décision du 06 mai 2026 · N° 2026F00477
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 09 mars 2026 · N° 2026000085
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Civile
Décision du 02 mars 2026 · N° 22/02103
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Tribunal judiciaire, référés civils
Décision du 20 février 2026 · N° 25/01998
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 février 2026 · N° 24-21.519
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX Social
Décision du 06 janvier 2026 · N° 25/09395
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT PAUL
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/00286
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Tribunal de commerce
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025J01695
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Tribunal de commerce
Décision du 16 décembre 2025 · N° 2025J01680
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 11ème civ. S1
Décision du 15 décembre 2025 · N° 24/11280
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Cour d'appel, chambre 3-2
Décision du 11 décembre 2025 · N° 21/13455
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour altération définitive du lien conjugal
Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/02335
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, 1ère CHAMBRE CIVILE
Décision du 27 novembre 2025 · N° 22/06581
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 20 novembre 2025 · N° 2025008893
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 05 novembre 2025 · N° 25/00390
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Tribunal de commerce
Décision du 04 novembre 2025 · N° 2025J01372
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 28 octobre 2025 · N° 2025006109
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Tribunal de commerce, aFFAIRES COURANTES
Décision du 19 septembre 2025 · N° 2024002259
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 18 septembre 2025 · N° 25/00290
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 11 septembre 2025 · N° 2025006681
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Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL
Décision du 03 juillet 2025 · N° 2025005981
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Tribunal de commerce
Décision du 16 juin 2025 · N° 2025F11437
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 29 mai 2025 · N° 24/00393
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Tribunal de commerce
Décision du 13 mai 2025 · N° 2025J00559
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Tribunal de commerce, chambre 1-9
Décision du 04 avril 2025 · N° 2024076917
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Tribunal de commerce
Décision du 01 avril 2025 · N° 2025F00394
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Tribunal de commerce, chambre 12
Décision du 27 mars 2025 · N° 2025P00502
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Tribunal de commerce, chambre 1-13
Décision du 17 mars 2025 · N° 2024034829
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 13 mars 2025 · N° 24/58484
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 11 mars 2025 · N° 24/04398
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 2
Décision du 26 février 2025 · N° 24/01218
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Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 11 février 2025 · N° J2025000088
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Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 14 janvier 2025 · N° 22/00971
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 08 janvier 2025 · N° 24/56951
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 11 décembre 2024 · N° 24/00274
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 20 novembre 2024 · N° 20/12013
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 19 novembre 2024 · N° 24/02122
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale
Décision du 24 septembre 2024 · N° 23/00603
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 05 juillet 2024 · N° 22/00301
- Lire la décision sur courdecassation.frDélibéré pour mise à disposition de la décision
Tribunal judiciaire, 0P3 P.Prox.Référés
Décision du 04 juillet 2024 · N° 24/00415
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 04 juillet 2024 · N° 22-13.685
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Décision du 20 juin 2024 · N° 24/00092
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Décision du 27 mai 2024 · N° 24/00351
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Décision du 24 mai 2024 · N° 16/03133
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Tribunal judiciaire, chambre 9 cab 09 G
Décision du 23 mai 2024 · N° 23/02279
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Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 19 janvier 2024 · N° 20/12013
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 22 juin 2023 · N° 22/05963
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Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 08 juin 2023 · N° 22/05931
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Cour d'appel, chambre des Terres
Décision du 25 mai 2023 · N° 21/00046
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 30 juin 2022 · N° 21-11.669
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 18 mai 2022 · N° 21-11.756
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 décembre 2021 · N° 19-23.845
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 9
Décision du 22 mai 2020 · N° 19/02797
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Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 29 août 2019 · N° 17/04942
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 12 juillet 2018 · N° 17-21.472
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 11 mai 2017 · N° 16-10.872
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 janvier 2017 · N° 15-27.442
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mai 2016 · N° 14-28.790
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 8
Décision du 28 octobre 2014 · N° 13/10501
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 4
Décision du 08 décembre 2010 · N° 09/03571
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 20 novembre 2001 · N° 00-10.081
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 10 juillet 2001 · N° 00-10.932
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 janvier 1999 · N° 96-12.161
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 14 janvier 1999 · N° 97-14.846
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-44.653
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 01 octobre 1996 · N° 94-15.161
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 18 mai 1994 · N° 92-13.040
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COCO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COCO
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
VITOU Colette Louise nom d'usage : MOYNIER n'est plus gérant. VITOU Hélène Marie nom d'usage : VITOU devient gérant. MOYNIER Bernard Joseph Henri René nom d'usage : MOYNIER devient gérant
- création
Date d'effet : 02 octobre 1995
Questions fréquentes sur SCI COCO
Quel est le numéro SIREN de SCI COCO ?
Le numéro SIREN de SCI COCO est 402 322 671. Le SIRET de son siège social est 402 322 671 00031. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32402322671.
Qui dirige SCI COCO ?
SCI COCO est dirigée par Hélène VITOU, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COCO ?
Le siège social de SCI COCO est situé 3 ALL de L'Ermitage, 30900 Nîmes.
SCI COCO est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COCO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COCO est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COCO.
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