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SCI COCTEAU

Active
Siren377 940 648SCI63510 AulnatCréée le 16 mai 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
762,25 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 377 940 648, SCI COCTEAU est une SCI créée le 16 mai 1990. Son siège social est situé 10 RUE Jean Cocteau, 63510 Aulnat. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. SERGE COGNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COCTEAU

Dénomination
SCI COCTEAU
SIREN
377 940 648
SIRET (siège)
377 940 648 00027
N° TVA intracommunautaire
FR14377940648Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 377 940 648
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 mai 1990
Siège social
10 RUE Jean Cocteau, 63510, Aulnat
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COCTEAU

ACQUISITION, PROPRIETE, LOCATION, ADMINISTRATION DE TOUS IMMEUBLES

Finances de SCI COCTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COCTEAU

DC

DOMINIQUE COGNET

Associé indéfiniment responsable

SC

SERGE COGNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2023 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 décembre 2023

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COCTEAU

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 63510 AulnatSiègeActif

    377 940 648 00027 · ouvert le 01 août 2025 · NAF 6820B

  • 63000 CLERMONT FERRANDFermé

    377 940 648 00019 · ouvert le 23 avril 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COCTEAU

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 septembre 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 05 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 12 décembre 2023

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2023

  • Acte

Comptes annuels de SCI COCTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COCTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COCTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COCTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COCTEAU. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COCTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COCTEAU

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COGNET Serge, Guy, André

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 1990

Questions fréquentes sur SCI COCTEAU

Quel est le numéro SIREN de SCI COCTEAU ?

Le numéro SIREN de SCI COCTEAU est 377 940 648. Le SIRET de son siège social est 377 940 648 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14377940648.

Qui dirige SCI COCTEAU ?

SCI COCTEAU est dirigée par SERGE COGNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COCTEAU ?

Le siège social de SCI COCTEAU est situé 10 RUE Jean Cocteau, 63510 Aulnat.

SCI COCTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COCTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COCTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COCTEAU.

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