SCI COGAR
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 414 698 613, SCI COGAR est une SCI créée le 12 décembre 1997. Elle est domiciliée Grand Envelump, 38730 Chelieu. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. PASCAL CONAN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COGAR
INSEE- Dénomination
- SCI COGAR
- SIREN
- 414 698 613
- SIRET (siège)
- 414 698 613 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR41414698613Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 698 613
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 12 décembre 1997
- Siège social
- GRAND ENVELUMP, 38730, CHELIEU
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI COGAR
ACQUISITION, GESTION, ADMINISTRATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS.
Finances de SCI COGAR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COGAR
INSEEÉtablissements de SCI COGAR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38730 CHELIEUSiègeActif
414 698 613 00026 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 6820B
- 38110 ROCHETOIRINFermé
414 698 613 00018 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI COGAR
INPIComptes annuels de SCI COGAR
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COGAR. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COGAR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COGAR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI COGAR. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 01 février 1995 · N° 92-13.027
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COGAR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COGAR
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 décembre 1997
Questions fréquentes sur SCI COGAR
Quel est le numéro SIREN de SCI COGAR ?
Le numéro SIREN de SCI COGAR est 414 698 613. Le SIRET de son siège social est 414 698 613 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41414698613.
Qui dirige SCI COGAR ?
SCI COGAR est dirigée par PASCAL CONAN, gérant.
Où se situe le siège social de SCI COGAR ?
Le siège social de SCI COGAR est situé Grand Envelump, 38730 Chelieu.
SCI COGAR est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COGAR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 décembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COGAR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COGAR.
Entreprises similaires
Même activité à Chelieu