SCI COGI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 378 463 327, SCI COGI est une SCI créée le 3 juillet 1990. Elle est domiciliée 34 Zone d'Activités des Molières N° 34 MIRAMAS, 13140 Miramas. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par MICHEL COYER, gérant.
Fiche d'identité de SCI COGI
INSEE- Dénomination
- SCI COGI
- SIREN
- 378 463 327
- SIRET (siège)
- 378 463 327 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR46378463327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 463 327
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 juillet 1990
- Siège social
- 34 Zone d'Activités des Molières N° 34 MIRAMAS, 13140, Miramas
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SCI COGI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COGI
INSEEÉtablissements de SCI COGI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13140 MiramasSiègeFermé
378 463 327 00015 · ouvert le 31 mai 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI COGI
INPIComptes annuels de SCI COGI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COGI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COGI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COGI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COGI. Elles s'échelonnent de 1999 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP ACR référé
Décision du 23 juillet 2026 · N° 26/00632
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cIVIL CONTENTIEUX EX T.I
Décision du 09 juillet 2025 · N° 24/01486
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile Section 2
Décision du 08 novembre 2023 · N° 20/00478
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 13 juillet 1999 · N° 97-20.188
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COGI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COGI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- création
Date d'effet : 03 juillet 1990
Questions fréquentes sur SCI COGI
Quel est le numéro SIREN de SCI COGI ?
Le numéro SIREN de SCI COGI est 378 463 327. Le SIRET de son siège social est 378 463 327 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46378463327.
Qui dirige SCI COGI ?
SCI COGI est dirigée par MICHEL COYER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI COGI ?
Le siège social de SCI COGI est situé 34 Zone d'Activités des Molières N° 34 MIRAMAS, 13140 Miramas.
SCI COGI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COGI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COGI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COGI.
Entreprises similaires
Même activité à Miramas