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SCI COISNE

Active
Siren823 041 918Société civile62840 FLEURBAIXCréée le 14 octobre 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions25 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
334 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 823 041 918, SCI COISNE est une société civile créée le 14 octobre 2016. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue du Pont Gave, 62840 Fleurbaix. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par PATRICK COISNE en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SCI COISNE

Dénomination
SCI COISNE
SIREN
823 041 918
SIRET (siège)
823 041 918 00017
N° TVA intracommunautaire
FR78823041918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 041 918
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
334 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 octobre 2016
Siège social
1 RUE DU PONT GAVE, 62840, FLEURBAIX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COISNE

Organisation du patrimoine familial, achat, construction de tout immeuble bâti ou non bâti. Gestion de portefeuille. Exploitation et administration de ces immeubles et toutes opérations ne modifiant pas le caractère civile de la société

Finances de SCI COISNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COISNE

CC

CLEMENT CHEGUILLAUME

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 octobre 2016) · 10 ans

JC

JULIE COISNE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 octobre 2016) · 10 ans

EC

EUGENIE COISNE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 octobre 2016) · 10 ans

PC

PATRICK COISNE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 octobre 2016) · 10 ans

EH

EDITH HOLLEBEQUE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (14 octobre 2016) · 10 ans

Établissements de SCI COISNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62840 FLEURBAIXSiègeActif

    823 041 918 00017 · ouvert le 24 août 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COISNE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 octobre 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI COISNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COISNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COISNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COISNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

25 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COISNE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COISNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COISNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-10-14 · Début d'activité : 2016-08-24

  1. création

    Date d'effet : 14 octobre 2016

Questions fréquentes sur SCI COISNE

Quel est le numéro SIREN de SCI COISNE ?

Le numéro SIREN de SCI COISNE est 823 041 918. Le SIRET de son siège social est 823 041 918 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78823041918.

Qui dirige SCI COISNE ?

SCI COISNE est dirigée par PATRICK COISNE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COISNE ?

Le siège social de SCI COISNE est situé 1 rue du Pont Gave, 62840 Fleurbaix.

SCI COISNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COISNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 octobre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COISNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COISNE.

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