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SCI COMBARELS

Active
Siren393 092 093SCI69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 17 mai 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI COMBARELS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 mai 2013, identifiée par le SIREN 393 092 093. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. SCI QUINZE PONTS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COMBARELS

Dénomination
SCI COMBARELS
SIREN
393 092 093
SIRET (siège)
393 092 093 00029
N° TVA intracommunautaire
FR52393092093Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 092 093
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mai 2013
Siège social
3 CHE DES VERZIERES, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI COMBARELS

Acquisition, propriété, administration, location de biens immobiliers.

Finances de SCI COMBARELS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COMBARELS

MR

MICHEL RAYMOND

Autre

Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans

S

SCI QUINZE PONTS

Gérant

Depuis la création (17 mai 2013) · 13 ans

Établissements de SCI COMBARELS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    393 092 093 00029 · ouvert le 15 avril 2013 · NAF 6820B

  • 34150 SAINT-JEAN-DE-FOSFermé

    393 092 093 00011 · ouvert le 07 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI COMBARELS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mai 2013

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 19 août 1994

  • Acte

Dépôt du 19 août 1994

  • Acte

Dépôt du 02 décembre 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI COMBARELS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COMBARELS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COMBARELS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COMBARELS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COMBARELS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COMBARELS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COMBARELS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2013

Questions fréquentes sur SCI COMBARELS

Quel est le numéro SIREN de SCI COMBARELS ?

Le numéro SIREN de SCI COMBARELS est 393 092 093. Le SIRET de son siège social est 393 092 093 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52393092093.

Qui dirige SCI COMBARELS ?

SCI COMBARELS est dirigée par SCI QUINZE PONTS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COMBARELS ?

Le siège social de SCI COMBARELS est situé 3 Che des Verzieres, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

SCI COMBARELS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COMBARELS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COMBARELS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COMBARELS.

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