Checkers

SCI COMBE NOIRE

Active
Siren450 473 277SCI05400 La Roche-des-ArnaudsCréée le 13 octobre 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 450 473 277, SCI COMBE NOIRE est une SCI créée le 13 octobre 2003. Elle est domiciliée 30 RUE des Artisans, 05400 La Roche-des-Arnauds. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. ALAIN CHEVALIER exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI COMBE NOIRE

Dénomination
SCI COMBE NOIRE
SIREN
450 473 277
SIRET (siège)
450 473 277 00017
N° TVA intracommunautaire
FR32450473277Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 450 473 277
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
13 octobre 2003
Siège social
30 RUE des Artisans, 05400, La Roche-des-Arnauds
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI COMBE NOIRE

Gestion patrimoniale

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI COMBE NOIRE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI COMBE NOIRE

AC

ALAIN CHEVALIER

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2014

JC

JEROME CHEVALIER

Gérant

En poste depuis novembre 2014 · 12 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 novembre 2014

L

LIZAC

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI COMBE NOIRE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05400 La Roche-des-ArnaudsSiègeActif

    450 473 277 00017 · ouvert le 12 septembre 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI COMBE NOIRE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 12 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 22 octobre 2014

  • Acte

Dépôt du 16 janvier 2014

  • Acte

Dépôt du 08 août 2008

  • Acte

Dépôt du 13 octobre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI COMBE NOIRE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COMBE NOIRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI COMBE NOIRE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COMBE NOIRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI COMBE NOIRE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI COMBE NOIRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI COMBE NOIRE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : CHEVALIER Jérôme Cyprien Augustin nom d'usage : CHEVALIER

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GAP

    Gérant, Associé : CHEVALIER Jérôme Gérant : CHEVALIER Alain, Jean, Cyprien, André

  1. création

    Date d'effet : 13 octobre 2003

Questions fréquentes sur SCI COMBE NOIRE

Quel est le numéro SIREN de SCI COMBE NOIRE ?

Le numéro SIREN de SCI COMBE NOIRE est 450 473 277. Le SIRET de son siège social est 450 473 277 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32450473277.

Qui dirige SCI COMBE NOIRE ?

SCI COMBE NOIRE est dirigée par ALAIN CHEVALIER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI COMBE NOIRE ?

Le siège social de SCI COMBE NOIRE est situé 30 RUE des Artisans, 05400 La Roche-des-Arnauds.

SCI COMBE NOIRE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI COMBE NOIRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 octobre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI COMBE NOIRE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COMBE NOIRE.

Entreprises similaires

Même activité à La Roche-des-Arnauds

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à La Roche-des-Arnauds

Entreprises du même secteur à La Roche-des-Arnauds

Entreprises à La Roche-des-Arnauds

Toutes les entreprises à La Roche-des-Arnauds