CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
96,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CONDE est une SCI immatriculée le 2 mars 2016 sous le numéro SIREN 818 791 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 800 Che du Mas de Campagne 32 le Parc Saint Cloud, 30900 Nimes. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par MICHEL QUERALT, gérant.

Fiche d'identité de SCI CONDE

Dénomination
SCI CONDE
SIREN
818 791 535
SIRET (siège)
818 791 535 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64818791535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 818 791 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
95 960 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 mars 2016
Siège social
800 CHE DU MAS DE CAMPAGNE 32 LE PARC SAINT CLOUD, 30900, NIMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CONDE

Immobilier

Finances de SCI CONDE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CONDE

JQ

JENNA QUERALT

Autre

Depuis la création (02 mars 2016) · 10 ans

MQ

MARGAUX QUERALT

Autre

Depuis la création (02 mars 2016) · 10 ans

MQ

MICHEL QUERALT

Gérant

Depuis la création (02 mars 2016) · 10 ans

Établissements de SCI CONDE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30900 NIMESSiègeActif

    818 791 535 00011 · ouvert le 11 février 2016 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CONDE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 02 mars 2016

  • Acte

Comptes annuels de SCI CONDE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CONDE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CONDE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CONDE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

164 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CONDE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CONDE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CONDE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-02-11

  1. création

    Date d'effet : 02 mars 2016

Questions fréquentes sur SCI CONDE

Quel est le numéro SIREN de SCI CONDE ?

Le numéro SIREN de SCI CONDE est 818 791 535. Le SIRET de son siège social est 818 791 535 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64818791535.

Qui dirige SCI CONDE ?

SCI CONDE est dirigée par MICHEL QUERALT, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CONDE ?

Le siège social de SCI CONDE est situé 800 Che du Mas de Campagne 32 le Parc Saint Cloud, 30900 Nimes.

SCI CONDE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CONDE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mars 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CONDE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CONDE.