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SCI CONFLUENCE

Active
Siren832 930 325SCI69002 LYONCréée le 26 octobre 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 832 930 325, SCI CONFLUENCE est une SCI créée le 26 octobre 2017. Elle est domiciliée 5 B rue Casimir Perier, 69002 Lyon. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par ARTHUR BRUNAZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI CONFLUENCE

Dénomination
SCI CONFLUENCE
SIREN
832 930 325
SIRET (siège)
832 930 325 00010
N° TVA intracommunautaire
FR80832930325Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 832 930 325
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
26 octobre 2017
Siège social
5 B RUE CASIMIR PERIER, 69002, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CONFLUENCE

L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de tous biens et droits immobiliers, de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire, l'annexe ou le complément des biens et droits immobiliers, question

Finances de SCI CONFLUENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CONFLUENCE

AB

ARTHUR BRUNAZ

Gérant

OV

OLIVIER VANDER GUCHT

Autre

Depuis la création (26 octobre 2017) · 8 ans

Établissements de SCI CONFLUENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69002 LYONSiègeActif

    832 930 325 00010 · ouvert le 27 septembre 2017 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CONFLUENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2021

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI CONFLUENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CONFLUENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CONFLUENCE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BRANCHY Corinne Michelle nom d'usage : PARDON n'est plus gérant

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-09-27

  1. création

    Date d'effet : 26 octobre 2017

Questions fréquentes sur SCI CONFLUENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CONFLUENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CONFLUENCE est 832 930 325. Le SIRET de son siège social est 832 930 325 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80832930325.

Qui dirige SCI CONFLUENCE ?

SCI CONFLUENCE est dirigée par ARTHUR BRUNAZ, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CONFLUENCE ?

Le siège social de SCI CONFLUENCE est situé 5 B rue Casimir Perier, 69002 Lyon.

SCI CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 octobre 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CONFLUENCE.

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