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SCI CONFLUENCE

Active
Siren840 920 870SCI69160 Tassin-la-Demi-LuneCréée le 09 juillet 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
500 €
Effectif
Non publié

SCI CONFLUENCE est une SCI immatriculée le 9 juillet 2018 sous le numéro SIREN 840 920 870. Elle est domiciliée 10 ALL 10 Allée des Peupliers, 69160 Tassin-la-Demi-Lune. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SONIA MINETTE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI CONFLUENCE

Dénomination
SCI CONFLUENCE
SIREN
840 920 870
SIRET (siège)
840 920 870 00010
N° TVA intracommunautaire
FR08840920870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 840 920 870
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 juillet 2018
Siège social
10 ALL 10 Allée des Peupliers, 69160, Tassin-la-Demi-Lune
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CONFLUENCE

Gestion immobilière.

Finances de SCI CONFLUENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CONFLUENCE

SM

SONIA MINETTE

Autre

Depuis la création (09 juillet 2018) · 8 ans

MB

MARC BUTAUD

Autre

Depuis la création (09 juillet 2018) · 8 ans

Établissements de SCI CONFLUENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69160 Tassin-la-Demi-LuneSiègeActif

    840 920 870 00010 · ouvert le 26 juin 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CONFLUENCE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juillet 2018

  • Acte

Comptes annuels de SCI CONFLUENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CONFLUENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CONFLUENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CONFLUENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CONFLUENCE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CONFLUENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CONFLUENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2018-06-26

  1. création

    Date d'effet : 09 juillet 2018

Questions fréquentes sur SCI CONFLUENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI CONFLUENCE ?

Le numéro SIREN de SCI CONFLUENCE est 840 920 870. Le SIRET de son siège social est 840 920 870 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08840920870.

Qui dirige SCI CONFLUENCE ?

SCI CONFLUENCE est dirigée par SONIA MINETTE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CONFLUENCE ?

Le siège social de SCI CONFLUENCE est situé 10 ALL 10 Allée des Peupliers, 69160 Tassin-la-Demi-Lune.

SCI CONFLUENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CONFLUENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juillet 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CONFLUENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CONFLUENCE.

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