SCI CONTE BLEU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 99,1 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CONTE BLEU est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 juillet 1993, identifiée par le SIREN 391 868 833. Son siège social est situé 22 Qua du Mont Jean, 90200 Vescemont. Son activité principale relève du code NAF 6820B. ALAIN BUTZBACH exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CONTE BLEU
INSEE- Dénomination
- SCI CONTE BLEU
- SIREN
- 391 868 833
- SIRET (siège)
- 391 868 833 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR73391868833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 391 868 833
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 99 092,5 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 juillet 1993
- Siège social
- 22 QUA DU MONT JEAN, 90200, VESCEMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI CONTE BLEU
La propriété, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI CONTE BLEU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CONTE BLEU
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis novembre 2009 · 16 ans · d'après l'annonce BODACC du 20 novembre 2009
Autre
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI CONTE BLEU
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 90200 VESCEMONTSiègeActif
391 868 833 00024 · ouvert le 21 juin 1993 · NAF 6820B
- 90000 BELFORTFermé
391 868 833 00016 · ouvert le 21 juin 1993 · NAF 702C
Documents juridiques de SCI CONTE BLEU
INPIComptes annuels de SCI CONTE BLEU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CONTE BLEU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CONTE BLEU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CONTE BLEU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CONTE BLEU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CONTE BLEU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CONTE BLEU
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT
Gérant associé : BUTZBACH Alain
- création
Date d'effet : 13 juillet 1993
Questions fréquentes sur SCI CONTE BLEU
Quel est le numéro SIREN de SCI CONTE BLEU ?
Le numéro SIREN de SCI CONTE BLEU est 391 868 833. Le SIRET de son siège social est 391 868 833 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73391868833.
Qui dirige SCI CONTE BLEU ?
SCI CONTE BLEU est dirigée par ALAIN BUTZBACH, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CONTE BLEU ?
Le siège social de SCI CONTE BLEU est situé 22 Qua du Mont Jean, 90200 Vescemont.
SCI CONTE BLEU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CONTE BLEU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CONTE BLEU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CONTE BLEU.
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