SCI COQUART
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI COQUART est une 6540 immatriculée le 3 mai 2000 sous le numéro SIREN 431 214 568. Son siège social est situé 10 T rue Wathieumetz, 62130 Saint-Michel-sur-Ternoise. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. EMILIE COQUART exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI COQUART
INSEE- Dénomination
- SCI COQUART
- SIREN
- 431 214 568
- SIRET (siège)
- 431 214 568 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR15431214568Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 214 568
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 décembre 2024
- Forme juridique
- 6540
- Capital social
- 1 520 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 03 mai 2000
- Siège social
- 10 T RUE WATHIEUMETZ, 62130, SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI COQUART
Acquisition administration et exploitation directe ou par bail de tous immeubles bâtis
Finances de SCI COQUART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI COQUART
INSEEAutre
Autre
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI COQUART
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 62130 SAINT-MICHEL-SUR-TERNOISESiègeActif
431 214 568 00021 · ouvert le 03 mai 2000 · NAF 6820B
- 62270 FREVENTActif
431 214 568 00013 · ouvert le 10 avril 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI COQUART
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI COQUART
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI COQUART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI COQUART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI COQUART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI COQUART. Elles s'échelonnent de 1990 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 27 novembre 2025 · N° 25/01449
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 10 octobre 2024 · N° 24/00336
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 09 décembre 2003 · N° 02-18.431
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 juin 1999 · N° 97-42.417
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 17 juillet 1990 · N° 88-42.943
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI COQUART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI COQUART
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 03 mai 2000
Questions fréquentes sur SCI COQUART
Quel est le numéro SIREN de SCI COQUART ?
Le numéro SIREN de SCI COQUART est 431 214 568. Le SIRET de son siège social est 431 214 568 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15431214568.
Qui dirige SCI COQUART ?
SCI COQUART est dirigée par EMILIE COQUART, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI COQUART ?
Le siège social de SCI COQUART est situé 10 T rue Wathieumetz, 62130 Saint-Michel-sur-Ternoise.
SCI COQUART est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI COQUART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI COQUART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI COQUART.
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