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SCI CORBEL

Active
Siren494 396 963Société civile58180 MARZYCréée le 22 février 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

SCI CORBEL est une société civile immatriculée le 22 février 2007 sous le numéro SIREN 494 396 963. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B rue des Charrons, 58180 Marzy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CHARLES BOIVIN, gérant.

Fiche d'identité de SCI CORBEL

Dénomination
SCI CORBEL
SIREN
494 396 963
SIRET (siège)
494 396 963 00014
N° TVA intracommunautaire
FR82494396963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 494 396 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 février 2007
Siège social
5 B RUE DES CHARRONS, 58180, MARZY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORBEL

Acquisition, administration, exploitation de tous immeubles et biens immobiliers

Finances de SCI CORBEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORBEL

CB

CHARLES BOIVIN

Gérant

Depuis la création (22 février 2007) · 19 ans

LM

LUCA MARANGON

Gérant

Depuis la création (22 février 2007) · 19 ans

Établissements de SCI CORBEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 58180 MARZYSiègeActif

    494 396 963 00014 · ouvert le 26 janvier 2007 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORBEL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 février 2007

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORBEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORBEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORBEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORBEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORBEL. Elles s'échelonnent de 2016 à 2020. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORBEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORBEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 février 2007

Questions fréquentes sur SCI CORBEL

Quel est le numéro SIREN de SCI CORBEL ?

Le numéro SIREN de SCI CORBEL est 494 396 963. Le SIRET de son siège social est 494 396 963 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82494396963.

Qui dirige SCI CORBEL ?

SCI CORBEL est dirigée par CHARLES BOIVIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORBEL ?

Le siège social de SCI CORBEL est situé 5 B rue des Charrons, 58180 Marzy.

SCI CORBEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORBEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 février 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORBEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORBEL.

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