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SCI CORCELLES

Active
Siren439 691 668SCI58180 MarzyCréée le 06 novembre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 691 668, SCI CORCELLES est une SCI créée le 6 novembre 2001. Son siège social est situé 49 RTE de Corcelles, 58180 Marzy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. JEAN CHAUVET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CORCELLES

Dénomination
SCI CORCELLES
SIREN
439 691 668
SIRET (siège)
439 691 668 00032
N° TVA intracommunautaire
FR49439691668Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 691 668
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 200 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 novembre 2001
Siège social
49 RTE de Corcelles, 58180, Marzy
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CORCELLES

Acquisition par voie d'achat ou d'apport, propriété, mise en valeur, transformation, aménagement de tous biens immobiliers

Finances de SCI CORCELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORCELLES

JC

JEAN CHAUVET

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2001) · 24 ans

IH

IWONA HOFFMANN

Gérant

Depuis la création (06 novembre 2001) · 24 ans

Établissements de SCI CORCELLES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 58180 MarzySiègeActif

    439 691 668 00032 · ouvert le 25 mars 2025 · NAF 6820B

  • 66750 SAINT-CYPRIENFermé

    439 691 668 00016 · ouvert le 19 juin 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORCELLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 04 septembre 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 06 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORCELLES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORCELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORCELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORCELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORCELLES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORCELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORCELLES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nevers

  1. création

    Date d'effet : 06 novembre 2001

Questions fréquentes sur SCI CORCELLES

Quel est le numéro SIREN de SCI CORCELLES ?

Le numéro SIREN de SCI CORCELLES est 439 691 668. Le SIRET de son siège social est 439 691 668 00032. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49439691668.

Qui dirige SCI CORCELLES ?

SCI CORCELLES est dirigée par JEAN CHAUVET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORCELLES ?

Le siège social de SCI CORCELLES est situé 49 RTE de Corcelles, 58180 Marzy.

SCI CORCELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORCELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 novembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORCELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORCELLES.

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