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SCI CORN TOUL

Active
Siren503 198 269Société civile78510 TRIEL-SUR-SEINECréée le 17 mars 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 503 198 269, SCI CORN TOUL est une société civile créée le 17 mars 2008. Son siège social est situé 47 av des Fontenelles, 78510 Triel-sur-Seine. Son activité principale relève du code NAF 6820B. EMMANUEL CHAUVEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI CORN TOUL

Dénomination
SCI CORN TOUL
SIREN
503 198 269
SIRET (siège)
503 198 269 00014
N° TVA intracommunautaire
FR18503198269Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 503 198 269
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 mars 2008
Siège social
47 AV DES FONTENELLES, 78510, TRIEL-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI CORN TOUL

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, et notamment de biens et droits immobiliers sis à CARRIERES SUR SEINE (Yvelines), 10 rue Auguste Bartholdi.

Finances de SCI CORN TOUL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORN TOUL

CL

CATHERINE L'HOSTIS

Autre

Depuis la création (17 mars 2008) · 18 ans

EC

EMMANUEL CHAUVEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (17 mars 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CORN TOUL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 78510 TRIEL-SUR-SEINESiègeActif

    503 198 269 00014 · ouvert le 06 mars 2008 · NAF 7010Z

  • 78510 TRIEL-SUR-SEINEActif

    503 198 269 00022 · ouvert le 06 mars 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORN TOUL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORN TOUL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORN TOUL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORN TOUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORN TOUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CORN TOUL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORN TOUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORN TOUL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-03-06

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2008

Questions fréquentes sur SCI CORN TOUL

Quel est le numéro SIREN de SCI CORN TOUL ?

Le numéro SIREN de SCI CORN TOUL est 503 198 269. Le SIRET de son siège social est 503 198 269 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18503198269.

Qui dirige SCI CORN TOUL ?

SCI CORN TOUL est dirigée par EMMANUEL CHAUVEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORN TOUL ?

Le siège social de SCI CORN TOUL est situé 47 av des Fontenelles, 78510 Triel-sur-Seine.

SCI CORN TOUL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORN TOUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORN TOUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORN TOUL.

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