SCI CORNAND - BUISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNAND - BUISSON est une SCI immatriculée le 19 décembre 2012 sous le numéro SIREN 790 067 714. Son siège social est situé 7 Ham du Panoramic, 73100 Mouxy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. JEAN BUISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI CORNAND - BUISSON
INSEE- Dénomination
- SCI CORNAND - BUISSON
- SIREN
- 790 067 714
- SIRET (siège)
- 790 067 714 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR06790067714Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 067 714
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 décembre 2012
- Siège social
- 7 HAM DU PANORAMIC, 73100, MOUXY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNAND - BUISSON
L'acquisition, la gestion, l'exploitation par bail, location ou autrement, de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières.
Finances de SCI CORNAND - BUISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNAND - BUISSON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2012) · 13 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (19 décembre 2012) · 13 ans
Établissements de SCI CORNAND - BUISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 MOUXYSiègeActif
790 067 714 00010 · ouvert le 30 novembre 2012 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNAND - BUISSON
INPIComptes annuels de SCI CORNAND - BUISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNAND - BUISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNAND - BUISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNAND - BUISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI CORNAND - BUISSON n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNAND - BUISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNAND - BUISSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-11-30
- création
Date d'effet : 19 décembre 2012
Questions fréquentes sur SCI CORNAND - BUISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNAND - BUISSON ?
Le numéro SIREN de SCI CORNAND - BUISSON est 790 067 714. Le SIRET de son siège social est 790 067 714 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06790067714.
Qui dirige SCI CORNAND - BUISSON ?
SCI CORNAND - BUISSON est dirigée par JEAN BUISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNAND - BUISSON ?
Le siège social de SCI CORNAND - BUISSON est situé 7 Ham du Panoramic, 73100 Mouxy.
SCI CORNAND - BUISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNAND - BUISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 décembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNAND - BUISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNAND - BUISSON.
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