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SCI CORNEILLE

Active
Siren502 713 985SCI08400 GRIVY-LOISYCréée le 20 février 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions119 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

SCI CORNEILLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 février 2008, identifiée par le SIREN 502 713 985. Son siège social est situé Chez Mr Michael Corneille, 08400 Grivy-Loisy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par MICHAEL CORNEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI CORNEILLE

Dénomination
SCI CORNEILLE
SIREN
502 713 985
SIRET (siège)
502 713 985 00013
N° TVA intracommunautaire
FR32502713985Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 713 985
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 février 2008
Siège social
CHEZ MR MICHAEL CORNEILLE, 08400, GRIVY-LOISY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI CORNEILLE

L'acquisition, la gestion et plus généralement l'exploitation de tous biens ou droits immobiliers, la prise de participation dans toutes sociétés immobilières, l'obtention de toutes ouvertures de crédit, prêts ou facilités de caisse

Finances de SCI CORNEILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI CORNEILLE

MC

MICHAEL CORNEILLE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2008) · 18 ans

LC

LEONARD CORNEILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2008) · 18 ans

AC

ANNA-ROSE CORNEILLE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (20 février 2008) · 18 ans

Établissements de SCI CORNEILLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08400 GRIVY-LOISYSiègeActif

    502 713 985 00013 · ouvert le 25 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI CORNEILLE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 15 février 2019

  • Acte

Dépôt du 20 février 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI CORNEILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNEILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI CORNEILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNEILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

119 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNEILLE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI CORNEILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI CORNEILLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARLEVILLE-MEZIERES

    Autre immatriculation personne morale · Immatriculée le 2008-02-20 · Début d'activité : 2008-01-25

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2008

Questions fréquentes sur SCI CORNEILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI CORNEILLE ?

Le numéro SIREN de SCI CORNEILLE est 502 713 985. Le SIRET de son siège social est 502 713 985 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32502713985.

Qui dirige SCI CORNEILLE ?

SCI CORNEILLE est dirigée par MICHAEL CORNEILLE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI CORNEILLE ?

Le siège social de SCI CORNEILLE est situé Chez Mr Michael Corneille, 08400 Grivy-Loisy.

SCI CORNEILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI CORNEILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI CORNEILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNEILLE.

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