SCI CORNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI CORNEL est une SCI immatriculée le 27 janvier 2021 sous le numéro SIREN 893 474 304. Elle est domiciliée 19 rue Alberto-Santos Dumont, 31400 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par BENJAMIN CORNELISSE en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI CORNEL
INSEE- Dénomination
- SCI CORNEL
- SIREN
- 893 474 304
- SIRET (siège)
- 893 474 304 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR02893474304Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 893 474 304
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 janvier 2021
- Siège social
- 19 RUE ALBERTO-SANTOS DUMONT, 31400, TOULOUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI CORNEL
Acquisition et gestion de biens immobiliers.
Finances de SCI CORNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI CORNEL
INSEEÉtablissements de SCI CORNEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 31400 TOULOUSESiègeActif
893 474 304 00019 · ouvert le 13 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI CORNEL
INPIComptes annuels de SCI CORNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI CORNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI CORNEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI CORNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI CORNEL. Elles s'échelonnent de 2018 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S3
Décision du 24 février 2026 · N° 25/02682
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 juin 2018 · N° 17-14.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI CORNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI CORNEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2021-01-13
- création
Date d'effet : 27 janvier 2021
Questions fréquentes sur SCI CORNEL
Quel est le numéro SIREN de SCI CORNEL ?
Le numéro SIREN de SCI CORNEL est 893 474 304. Le SIRET de son siège social est 893 474 304 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02893474304.
Qui dirige SCI CORNEL ?
SCI CORNEL est dirigée par BENJAMIN CORNELISSE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI CORNEL ?
Le siège social de SCI CORNEL est situé 19 rue Alberto-Santos Dumont, 31400 Toulouse.
SCI CORNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI CORNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI CORNEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI CORNEL.
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